Associations avec le mot «Conseil»

CONSEIL, nom. Avis que l’on donne à quelqu’un sur ce qu’il doit faire ou ne pas faire.

CONSEIL, nom. (Figuré) Ce qui nous détermine à faire ou à ne pas faire quelque chose, en parlant des choses, des passions, etc., qui nous portent, qui nous animent.

CONSEIL, nom. (Vieilli) Résolution, parti.

CONSEIL, nom. (Au pluriel) (Soutenu) Vues, principes qui dirigent une personne.

CONSEIL, nom. (Religion) (Au pluriel) (Par ellipse) Conseils évangéliques

CONSEIL, nom. (Affaires) Personne dont on prend conseil.

CONSEIL, nom. (Politique) Assemblée permanente ou réunion extraordinaire, instituée ou convoquée pour délibérer, pour donner son avis sur certaines matières.

CONSEIL, nom. (Par extension) Séances d’un conseil. (Par extension) Lieu où siège un conseil.

CONSEIL AULIQUE, nom. (Histoire) Tribunal qui avait une juridiction universelle et en dernier ressort sur tous les membres et sujets de l’Empire germanique.

CONSEIL AULIQUE, nom. (Histoire) Tribunal particulier de certains princes d’Allemagne

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, nom. (Droit) Assemblée délibérante d'un établissement public de coopération intercommunale ou EPCI.

CONSEIL D’ADMINISTRATION, nom. Organe d'administration et de contrôle d'une société, d'une coopérative, d'une association, etc.

CONSEIL D’ADMINISTRATION, nom. (En particulier) (Commerce) Organe collégial de la société anonyme, composé d’administrateurs, investi de tous les pouvoirs pour agir en toute circonstance au nom de la société dans les limites de l’objet social et des compétences attribuées à l’assemblée générale.

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT, nom. (Politique) Assemblée élective chargée de la sous-répartition des impositions entre les communes de l’arrondissement.

CONSEIL D’ÉTAT, nom. (Politique) Assemblée qui, sur la demande du gouvernement, donne des avis, en matière de législation et d’administration ; il interprète les lois ou les complète par des règlements d’administration publique, il enregistre certains actes du gouvernement, il rend, sur la demande des intéressés, des arrêts sur les pourvois introduits contre les actes et les décisions des fonctionnaires publics et sur certaines contestations électorales ou autres.

CONSEIL DE CABINET, nom. (Politique) En France, réunion des ministres assemblés sous la présidence du chef de gouvernement (président du Conseil des ministres jusqu’en 1958, Premier ministre depuis), plutôt que sous la présidence du chef de l’État comme le Conseil des ministres.

CONSEIL DE CLASSE, nom. (Éducation) Réunion généralement trimestrielle de tous les professeurs d'une classe de collège ou de lycée.

CONSEIL DE DISCIPLINE, nom. (Éducation) Réunion d'enseignants destinée à aborder le comportement inapproprié d'un élève.

CONSEIL DE FABRIQUE, nom. (Religion) Association cultuelle qui s’occupe de tout ce qui concerne le mobilier, l’éclairage, etc., de l’église d'une paroisse. Groupe de notables laïc, chargé de la gestion des objets et des bâtiments cultuels d'une paroisse, (église et presbytère) sous l'ancien régime. Accessoirement d'aider les pauvres de la paroisse au titre de la charité quant il n'existait pas d'autre institution religieuse ou confrérie ayant ce rôle dans la commune ou la paroisse.

CONSEIL DE FAMILLE, nom. Assemblée de parents, convoquée et présidée par le juge de paix, pour délibérer sur ce qui concerne les intérêts d’un mineur ou d’un majeur en état d’incapacité légale.

CONSEIL DE GUERRE, nom. (Militaire) Assemblée que tiennent les officiers généraux d’une armée, ou les officiers principaux d’un détachement, d’une place de guerre, pour délibérer sur le parti qu’on doit prendre en certaines conjonctures.

CONSEIL DE GUERRE, nom. (Droit) (Militaire) Tribunal qui exerce la justice militaire.

CONSEIL DE PRÉFECTURE, nom. (Droit) (France) Juridiction établie dans chaque département pour prononcer en première instance, et sauf le recours au Conseil d’État, sur un certain nombre d’affaires contentieuses qui sont de la compétence de l’autorité administrative.

CONSEIL DE PRUD’HOMME, nom. Juridiction composée de juges non professionnels et élus, chargés de régler les litiges individuels nés à l'occassion du contrat de travail entre le salarié et son employeur.

CONSEIL DE RÉVISION, nom. (Histoire) (Militaire) Conseil chargé d’examiner dans chaque canton, lors du recrutement, si les jeunes gens appelés sont propres au service militaire.

CONSEIL DE REVISION, nom. (Militaire) Conseil chargé d’examiner l’aptitude physique et les cas d’exemption des jeunes gens en âge de faire le service militaire.

CONSEIL DE SÉCURITÉ INTÉRIEURE, nom. (Politique) Conseil des ministres restreint au chef de l’état, au chef de gouvernement, au ministres d’état et aux ministres concernés en vue de débattre des questions de sécurité intérieure.

CONSEIL DE SURVEILLANCE, nom. (Management) Organe non-exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d'une entreprise et d'en rendre compte aux actionnaires.

CONSEIL DE VIGILANCE, nom. Commission ecclésiastique veillant, dans chaque diocèse, sur l’intégrité de la doctrine.

CONSEIL DES MINISTRES, nom. (Politique) Réunion des ministres assemblés pour délibérer sur les affaires de l’État.

CONSEIL DES PRISES, nom. (Histoire) (Marine) Commission extraordinaire établie autrefois en temps de guerre, pour juger les prises de navires capturés sur l'ennemi.

CONSEIL DES PRUD’HOMMES, nom. (Politique) Assemblée élective composée de patrons et d’ouvriers ayant pour mission de statuer sur les différends entre employeurs et employés.

CONSEIL GÉNÉRAL, nom. (Andorre) (Politique) Parlement de la principauté d'Andorre depuis 1866.

CONSEIL GÉNÉRAL, nom. (France) (Politique) De 1800 à 2015, assemblée élective départementale dont les principales attributions consistent à statuer sur les affaires du département et sur la gestion de ses finances. A laissé la place au conseil départemental.

CONSEIL GÉNÉRAL, nom. (Suisse) (Politique) Dans les communes de certains cantons, assemblée élective délibérante.

CONSEIL JURIDIQUE, nom. (Droit) Professionnel dont le métier est de conseiller les entreprises ou les particuliers sur les questions juridiques.

CONSEIL MUNICIPAL, nom. (France) (Politique) Assemblée élue par les électeurs d’une commune pour la gérer.

CONSEIL PAROISSIAL, nom. (Religion) conseil chargé de s’occuper des intérêts de la paroisse.