Associations avec le mot «Collectivité»
Nom
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- Calédonien
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- Législateur
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- Cotisation
- Bénéficiaire
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- Établissement
- Public
- Mixte
- Gestionnaire
- Taxe
Adjectif
Verbe
Adverbe
Wiktionnaire
COLLECTIVITÉ, nom. Ensemble d’individus rassemblés ou groupés par une ressemblance naturelle ou une communauté d’intérêts.
COLLECTIVITÉ D’OUTRE-MER, nom. En France, territoires aux statuts très divers régies par l'article 74 de la Constitution.
COLLECTIVITÉ LOCALE, nom. (Droit) ancien nom des collectivités territoriales par modification de la Constitution française du 28 mars 2003.
COLLECTIVITÉ LOCALE, nom. (Courant) voir collectivité territoriale
COLLECTIVITÉ LOCALE, nom. (Par métonymie) (Courant) Personne morale représentée par les élus de chacune de ces subdivisions territoriales.
COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, nom. (Droit) Ensemble organisé de la population coïncidant avec une subdivision du territoire (département, commune, etc.), jouissant de la personnalité morale et ayant le pouvoir de s'administrer par un conseil élu.
COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, nom. (Par métonymie) Personne morale représentée par les élus de chacune de ces subdivisions territoriales.
Sages paroles
Avec des paroles affectueuses on triomphe des cœurs les plus durs.