Associations avec le mot «Dérogatoire»
Nom
- Clause
- Dérogation
- Modalité
- Imposition
- Laïcité
- Tva
- Unanimité
- Asile
- Alinéa
- Régime
- Disposition
- Terrorisme
- Procédure
- Consultation
- Statut
- Dispositif
- Délai
- Charte
- Vigueur
- Provision
- Impôt
- Souveraineté
- Recours
- Soumis
- Exception
- Financement
- Loi
- Code
- Norme
- Autorisation
- Parlement
- Constitution
- Accord
- Proposition
- Droit
- Négociation
- Condition
- Coût
- Commission
- Prévu
- Règle
- Matière
- Principe
- Décision
- Acquis
- Réserve
- Application
- Convention
- Vote
- Cadre
- Interdit
- Contrat
- Collectif
- Correspondant
- Faute
- Établissement
- Européen
- Tribunal
- Spécial
- Protection
- Relatif
- Durée
- Liberté
- Usage
- Problème
- Mode
- Utilisation
- Environnement
Adjectif
Verbe
Adverbe
Wiktionnaire
DÉROGATOIRE, adjectif. Qui contient une dérogation, qui emporte dérogation.
Sages paroles
Les savants et les sages disent toujours plus de choses en moins de mots.