Associations avec le mot «Propriété»

PROPRIÉTÉ, nom. Droit par lequel une chose appartient en propre à quelqu’un.

PROPRIÉTÉ, nom. Chose qui appartient en propre à quelqu’un.

PROPRIÉTÉ, nom. (Absolument) Biens fonciers, comme les terres, les maisons.

PROPRIÉTÉ, nom. Qualité propre d’une chose.

PROPRIÉTÉ, nom. Vertu particulière, caractères particuliers qui différencient une chose d’avec une autre.

PROPRIÉTÉ, nom. Emploi du mot propre, du terme propre.

PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, nom. (Droit) Ensemble des droits qu’un commerçant a sur son fonds de commerce.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, nom. (Droit) Ensemble de droits permettant à un industriel de conserver la propriété d’une invention dont il est l’auteur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, nom. (Droit) Création intellectuelle sur laquelle l’auteur a l’ensemble des droits exclusifs, comme les brevets, les marques et les dessins.

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, nom. (Droit) Droit qu’un écrivain ou un artiste conserve sur son œuvre, s’il ne l’a pas aliénée définitivement, et qu’il transmet à ses héritiers pour un temps déterminé par la loi.